Publications

Observation sous Liège, 27 avril 2006, J.L.M.B., p.485
Patrick Kileste
2007
Note
Observation sous Liège, 27 avril 2006, J.L.M.B., p.489
Patrick Kileste
2007
Note
Observation sous Liège, 4 mai 2006, J.L.M.B., p.491.
Patrick Kileste
2007
Note
Observations sous Liège, 30 juin 2004, J.D.S.C., 2007, p.35, en collaboration avec Cécile STAUDT.
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2007
Note
Observations sous Civ.Bruges, 14 mars 2006, J.D.S.C., p.36
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2007
Note
Observations sous Gand, 9 mai 2005, J.D.S.C., p.38
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2007
Note
Observations sous Justice de paix Overijse Zaventem, 5 février 2002, J.D.S.C., p.41
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2007
Note
Le réviseur et le droit des sociétés : aspects particuliers , I.R.E., Formation permanente 2007, en collaboration avec Cécile STAUDT et Michel CALUWAERTS
Patrick Kileste
Cécile Staudt et Michel Caluwaerts
2007
Conférence
La responsabilité des dirigeants d'entreprise in Les responsabilités d'entreprise, Edition du jeune barreau de Bruxelles, p.363 à 458
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2007
Contribution
Changement législatif et caducité des contrats - L'entrée en vigueur du Règlement 1400/2002 a-t-elle frappé de caducité les contrats conclus avant son entrée en vigueur ?, J.T., p.511
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2006
Article
L'information précontractuelle dans le cadre d'accords de partenariat commercial , Journal des Tribunaux, 2006, p.253
Patrick Kileste
Anne Somers
2006
Article
Les accords verticaux et pratiques concertées dans le secteur automobile , Journal des Tribunaux de Droit Européen, p. 33
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2006
Article
Observation sous Liège, 21 septembre 2006, J.L.M.B., p.1214.
Patrick Kileste
2006
Note
Observation sous Liège, 3  novembre 2006, J.L.M.B., p.1225.
Patrick Kileste
2006
Note
Des liens entre une SPRL et une personne exerçant une activité en son sein, note sous Bruxelles, 3 septembre 2004, J.D.S.C., p.33
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2006
Note
De la révocation des administrateurs délégués de SA , note sous Comm. Bruxelles, 8 février 2002, J.D.S.C., p.38
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2006
Note
De la nécessité de justifier la fin de la mission d'un administrateur de SA , note sous Comm. Bruxelles, 28 juillet 2004, J.D.S.C., p.42
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2006
Note
Durée et fin du mandat d'administrateur de SA, note sous Luxembourg, 5 novembre 2003, J.D.S.C., p.51
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2006
Note
La nouvelle loi sur l'information précontractuelle entrée en vigueur le 1er février 2006 : origine, buts et champ d'application (art. 1-2) in Nouvelles obligations légales sur le partenariat commercial et les contrats de distribution, séminaire Vanham & Vanham du 8 juin 2006 à Bruxelles.
Patrick Kileste
2006
Conférence
Le meilleur choix de collaboration commerciale : représentant de commerce, agent autonome, franchise, commissionnaire, concessionnaire, courtier, etc. in Les agents commerciaux , Journée Infotopics du 20 avril 2006 à Limelette.
Patrick Kileste
2006
Conférence
Pourquoi la loi de 1961 reste applicable à la distribution automobile? , Journal des Tribunaux, p. 24.
Patrick Kileste
2005
Article
Incompatibilité entre mandat d'administrateur et allocations de chômage: importance de la preuve d'une démission , note sous Cour Trav Liège, 13 décembre 2004, J.D.S.C.,
Patrick Kileste
2005
Note
Comment gérer ma croissance? D'indépendant vers S.A. , conférences Enterprize via Dexia de mai et juin 2005 à Bruxelles, Mons et Liège.
Patrick Kileste
2005
Conférence
Le statut des administrateurs et gérants des SA, SPRL et SCRL in Guide juridique de l'entreprise, Kluwer, livre 22.2.
Patrick Kileste
2005
Contribution
Traitement fiscal de la rémunération des gérants dans le chef de la société et possibilité de désigner une personne morale en qualité de gérant , note sous Civ. Mons, 24 mars 2004, J.D.S.C.,
Patrick Kileste
2004
Note
Différents aspects de la loi du 13 avril 1995 sur le contrat d'agence, notamment en ce qui concerne l'indemnité d'éviction note sous Liège, 23 décembre 2002, Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et de Bruxelles, p.95
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2004
Note
Publication des décisions de nominations ou preuve d'une connaissance par les tiers , note sous C.E., 25 janvier 2002, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, p.163
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2004
Note
Limites au caractère rémunéré d'un mandat de gérant , note sous Gand, 17 novembre 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, p.166
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2004
Note
Des conséquences de la fin du mandat d'administrateur sur l'obligation d'exercer ses fonctions , note sous Comm. Bruxelles, 22 octobre 2002, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, p.173
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2004
Note
Des formalités à accomplir en fin de mandat de gérant , note sous Prés. Comm. Tongres, 20 novembre 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, p.179
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2004
Note