Nos publications

Observations sous Bruxelles, 21 mars 2008, J.L.M.B., 2008, p.1616
Cécile Staudt
2008
Note
Observations sous Liège, 3 novembre 2006, Liège, 21 septembre 2006, Liège, 4 mai 2006, Liège, 27 avril 2006, Liège, 27 avril 2006, Bruxelles, 15 mars 2006 (J.L.M.B., 2007, p.479-
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2007
Note
Observations sous Justice de paix Overijse Zaventem, 5 février 2002, Gand, 9 mai 2005, Civ.Bruges, 14 mars 2006, Liège, 30 juin 2004 (J.D.S.C., 2007, p.35)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2007
Note
Le réviseur et le droit des sociétés : aspects particuliers (I.R.E., Formation permanente)
Cécile Staudt
Patrick Kileste et Michel Caluwaerts
2007
Conférence
La responsabilité des dirigeants d'entreprise (Les responsabilités d'entreprise, Edition du jeune barreau de Bruxelles, 2007, p.363)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2007
Contribution
Observation sous Bruxelles, 15 mars 2006, J.L.M.B., 2007, p.479
Cécile Staudt
2007
Note
Observation sous Liège, 27 avril 2006, J.L.M.B., 2007, p.485
Cécile Staudt
2007
Note
Observation sous Liège, 27 avril 2006, J.L.M.B., 2007, p.489
Cécile Staudt
2007
Note
Observation sous Liège, 4 mai 2006, J.L.M.B., 2007, p.491.
Cécile Staudt
2007
Note
Observation sous Liège, 21 septembre 2006, J.L.M.B., 2007, p.1214.
Cécile Staudt
2007
Note
Observations sous Liège, 30 juin 2004, J.D.S.C., 2007, p.35
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2007
Note
Observations sous Civ. Bruges, 14 mars 2006, J.D.S.C., 2007, p.36
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2007
Note
Observations sous Gand, 9 mai 2005, J.D.S.C., 2007, p.38
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2007
Note
« Changement législatif et caducité des contrats - L'entrée en vigueur du Règlement 1400/2002 a-t-elle frappé de caducité les contrats conclus avant son entrée en vigueur ? » (J.T., 2006, p.511)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Article
« Les accords verticaux et les pratiques concertées dans le secteur automobile » (J.T.D.E., 2006, p. 33)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Article
Observations sous Luxembourg, 5 novembre 2003, Comm. Bruxelles, 28 juillet 2004, Comm. Bruxelles, 8 février 2002, Bruxelles, 3 septembre 2004 (J.D.S.C., 2006, p.33)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Note
« Le meilleur choix de collaboration commerciale : représentant de commerce, agent autonome, franchise, commissionnaire, concessionnaire, courtier, etc. » (Séminaire Infotopics du 20 avril 2006)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Conférence
« Des liens entre une SPRL et une personne exerçant une activité en son sein », note sous Bruxelles, 3 septembre 2004, J.D.S.C., 2006
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Note
« De la révocation des administrateurs délégués de SA », note sous Comm. Bruxelles, 8 février 2002, J.D.S.C., 2006, p.38
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Note
« De la nécessité de justifier la fin de la mission d’un administrateur de SA », note sous Comm. Bruxelles, 28 juillet 2004, J.D.S.C., 2006, p.42
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Note
« Durée et fin du mandat d’administrateur de SA », note sous Luxembourg, 5 novembre 2003, J.D.S.C., 2006, p.51
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2006
Note
« Les agents commerciaux au regard du droit de la concurrence » (J.T.D.E., 2005, p.300)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2005
Article
Observations sous Bruxelles, 10 avril 2003, Gand, 2 juin 2003, Civ. Mons, 24 mars 2004, Gand, 20 janvier 2003, Cour Trav Liège, 13 décembre 2004 (J.D.S.C., 2005, Kluwer)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2005
Note
« Le statut des administrateurs et gérants des SA, SPRL et SCRL » (Guide juridique de l'entreprise, Kluwer, 2005, livre 22.2)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2005
Contribution
« Quand une société est-elle valablement engagée? Nomination de ses organes et objet social », note sous Bruxelles, 10 avril 2003
Cécile Staudt
2005
Note
« Des différentes relations entre une société et ses administrateurs », note sous Gand, 2 juin 2003, J.D.S.C
Cécile Staudt
2005
Note
« Traitement fiscal de la rémunération des gérants dans le chef de la société et possibilité de désigner une personne morale en qualité de gérant », note sous Civ. Mons, 24 mars 2004, J.D.S.C
Cécile Staudt
2005
Note
« De la possibilité de mettre fin à la mission d'un administrateur délégué de SA », note sous Gand, 20 janvier 2003, J.D.S.C.
Cécile Staudt
2005
Note
« Incompatibilité entre mandat d'administrateur et allocations de chômage: importance de la preuve d'une démission », note sous Cour Trav Liège, 13 décembre 2004, J.D.S.C.
Cécile Staudt
2005
Note
« Des rapports entre le droit communautaire et le droit national: application particulière en matière de changement de nom », note sous C.J.C.E., 2 octobre 2003 (J.L.M.B., 2004, p.380)
Cécile Staudt
2004
Note