« Limites au caractère rémunéré d'un mandat de gérant », note sous Gand, 17 novembre 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, 2004
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2004
Contribution
« Publication des décisions de nominations ou preuve d'une connaissance par les tiers », note sous C.E., 25 janvier 2002, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, 2004
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2004
Note
Le Règlement 1400/2002 du 31 juillet 2002 de la Commission européenne en matière de distribution automobile , Journal des Tribunaux, p.141 à 153
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2003
Article
« Le Règlement n° 1400/2002 du 31 juillet 2002 de la Commission européenne en matière de distribution automobile » (J.T., 2003, p.141)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2003
Article
Observations sous Mons, 28 juin 1999, Mons, 26 mars 2001, Cass., 18 juin 2001 (J.D.S.C., 2003, Kluwer, p.165)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2003
Note
« Les conventions relatives à la cessibilité des titres » in Les Conventions d'actionnaires (Séminaire Vanham & Vanham du 10 avril 2003)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2003
Conférence
« La responsabilité de l'administrateur et du réviseur d'entreprise dans les sociétés anonymes » in Dernières évolutions en droit des sociétés (Ed. Jeune Barreau, 2003)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2003
Contribution
De la possibilité de mettre fin à la mission d'un administrateur délégué de SA , note sous Gand, 20 janvier 2003, J.D.S.C.,
Patrick Kileste
2003
Note
Des différentes relations entre une société et ses administrateurs , note sous Gand, 2 juin 2003, J.D.S.C.,
Patrick Kileste
2003
Note
Quand une société est-elle valablement engagée? Nomination de ses organes et objet social , note sous Bruxelles, 10 avril 2003, J.D.S.C.,
Patrick Kileste
2003
Note
Devoir d'information et de conseil du franchiseur et limite de son pouvoir d'ingérence dans la gestion du franchisé , note sous Mons, 13 janvier 2003, Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et de Bruxelles, p.67
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2003
Note
Les conventions relatives à la cessibilité des titres in Les Conventions d'actionnaires, Séminaire Vanham & Vanham du 10 avril 2003, en collaboration avec Cécile STAUDT.
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2003
Conférence
Examen de jurisprudence. La loi du 27 juillet 1961 relative à la résiliation unilatérale des concessions de vente exclusive à durée indéterminée (1997 à 2002 , Revue de droit commercial belge, p. 411
Patrick Kileste
Pascal Hollander
2003
Examen de jurisprudence
La responsabilité de l'administrateur et du réviseur d'entreprises dans les sociétés anonymes, in Evolutions récentes en droit des sociétés, éd. Jeune Barreau de Bruxelles
Patrick Kileste
2003
Contribution
« Exercice par un chômeur d'un mandat d'administrateur à titre gratuit d'une société commerciale et possibilité de bénéficier des allocations de chômage », note sous Cass., 18 juin 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, 2003, p.165.
Cécile Staudt
2003
Note
« Exercice des fonctions de gestion journalière par un administrateur dans le cadre d'un contrat de travail », note sous Mons, 26 mars 2001, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, 2003, p.168.
Cécile Staudt
2003
Contribution
« Révocabilité ad nutum des administrateurs », note sous Mons, 28 juin 1999, Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales, Kluwer, 2003, p.171.
Cécile Staudt
2003
Contribution
Observation sous Liège, 29 novembre 2001 (R.D.C., 2002, p.394)
Cécile Staudt
2002
Note
« Franchise et concession au regard du droit belge » (séminaire de la Fédération belge de la franchise : La journée des experts du 14 novembre 2002)
Cécile Staudt
Patrick Kileste
2002
Conférence
Franchise et concession au regard du droit belge , séminaire de la Fédération belge de la franchise : La journée des experts du 14 novembre 2002, en collaboration avec Cécile STAUDT.
Patrick Kileste
Cécile Staudt
2002
Conférence
Quelles solutions légales aux conflits d'actionnaires? , colloque Edition Formation Entreprise des 6 et 7 juin 2001, Bruxelles en collaboration avec Michel CALUWAERTS.
Patrick Kileste
Michel Caluwaerts
2001
Conférence
Le statut des administrateurs et gérants des S.A., S.P.R.L. et S.C., Guide juridique de l'entreprise, 2e édition, Livre 22
Patrick Kileste
Catherine Bertsch
2001
Contribution
Comment prévenir et résoudre les conflits d'actionnaires? , colloque Edition Formation Entreprise des 16 et 17 février 2000, Bruxelles.
Patrick Kileste
2000
Conférence
Les délibérations soumises à majorité spéciale , Séminaire Vanham & Vanham du 27 avril 2000 sur les assemblées générales des sociétés anonymes.
Patrick Kileste
2000
Conférence
Coordination de l'ouvrage de l'AEBDF sur la révision des comptes annuels et des comptes consolidés publié en 2000, Bruylant et sa mise à jour concernant l'article consacré à la responsabilité du réviseur d'entreprises.
Patrick Kileste
2000
Contribution
Comment prévenir et résoudre vos conflits d'actionnaire , colloque Edition Formation Entreprise, 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
Les clauses relatives à la cessibilité des titres entre actionnaires et pactes de votation in Clauses d'agrément et de préemption, clauses d'inaliénabilité, droit de suite, options d'achat et de vente, conventions de portage , Séminaire Vanham & Vanham du jeudi 25 novembre 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
La certification des titres de sociétés commerciales , Rapport devant l'Ordre des Experts Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, le 25 mai 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
L'audit juridique, la convention, l'acquisition et les clauses de garanties in Fusions, acquisitions et prises de contrôle , Séminaire Vanham & Vanham du jeudi 11 février 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
Le refus de couverture du risque par l'assureur crédit , note sous Liège, 3 octobre 1995, Journal des tribunaux, p. 274-276
Patrick Kileste
Michel Forges
1998
Note