Patrick Kileste

Avocat et médiateur

T. +32 2 486 07 02

M. +32 475 23 12 82

Formation:


Licence en droit de l'Université Catholique  (UCL), 1983

Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center


Parcours:


Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en 1983. Il a travaillé au sein de différents cabinets et a été l’un des fondateurs de l’association BuyleLegal.

Il est considéré comme l'un des meilleurs spécialistes en droit de la distribution commerciale (concession de vente, franchise, agence), en ce compris ses aspects de droit européen. En cette matière, il publie notamment depuis 1985 des examens de jurisprudence et a publié un livre consacré à 50 ans d’application de la loi du 27 juillet 1961 relative à la résiliation unilatérale des contrats de concession de vente exclusive à durée indéterminée.

En droit de la distribution automobile, il est un des seuls avocats à n'accepter d'intervenir que pour les concessionnaires ou importateurs. A ce titre, il est membre d'EDL (European Distribution Lawyer), association internationale regroupant des avocats et représentants de fédérations professionnelles.

Il est membre associé de la Fédération Belge de la Franchise et en a été nommé Président du Collège des Experts en 2011.

Il est également spécialisé en droit des sociétés, particulièrement en ce qui concerne la résolution des conflits d'actionnaires.

Il a rédigé de très nombreuses publications scientifiques et est fréquemment orateur dans les matières dans lesquelles il est spécialisé.

Il intervient également en qualité d'arbitre national ou international et est membre du CEPANI (Centre Belge d'Arbitrage et de Médiation) dont il a été fait membre du Comité Juridique.

Passionné par les techniques alternatives de résolution de conflits, il a suivi de nombreuses formations en la matière, notamment en négociation raisonnée et en Communication Non violente.

Ces formations lui permettent d'assister efficacement ses clients dans toutes négociations, même dans d’autres domaines que ses domaines de prédilection, tels que, par exemple, les conflits successoraux.

Il a suivi la formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center (BBMC devenu bMediation) et est agréé en tant que médiateur en matière civile et commerciale. Il est membre de la commission médiation du barreau de Bruxelles.

Il parle le français et l'anglais. Il a une bonne connaissance du néerlandais.


Autres engagements:


est membre du CEPANI et membre de son conseil scientifique (Centre belge pour l’arbitrage national et international),

est membre-associé de la FBF (Fédération Belge de la Franchise), au sein de laquelle il préside le Collège des Experts et participe aux travaux de la Commission Juridique,

est membre-fondateur de l’ASBL ACNV Belgique,

fut le fondateur de l’ASBL Alpha et Omega,

anime des formations en Communication Non Violente dans le secteur juridique,

donne un cours de « médiation et négociation commerciale » pour l’Ordre Français des Avocats du Barreau de Bruxelles,

est l’instigateur du mouvement « une autre façon d’être avocat ».


Publications:


Voir les publications de Patrick Kileste

Evelyne Meissirel Du Souzy

Avocate et médiateur

T. +32 2 486 07 03

M. +32 473 88 23 74

Formation:


Maîtrise en droit privé 1984 et diplôme d’études spécialisées à l'Université Paris 1 - Panthéon - Sorbonne (1986)

Titulaire d’un diplôme universitaire en médiation à Institut Catholique de Paris (Ifomène)


Parcours:


Avocate et médiatrice agréée, elle est titulaire d’une maîtrise en droit privé et d’un diplôme d’études spécialisées (3ème cycle doctorat) en droit de la construction de l’Université de Paris I, panthéon-Sorbonne. Elle est aussi titulaire d’un diplôme universitaire en médiation à l’Institut Catholique de Paris sous la direction de Stephen Bensimon.

Après avoir assumé des fonctions de direction dans diverses entreprises privées et publiques, elle s’est inscrite à l’Ordre des avocats du Barreau des Hauts-de-Seine, puis de Paris et de Bruxelles, où elle a été membre du Conseil de l’Ordre. Elle est actuellement Présidente de la Commission des Modes Alternatifs de Règlement des Conflits.

Elle pratique le droit familial, droit international privé, droit patrimonial et successoral. Elle pratique également le droit civil et des contrats (bail, construction…).

Formée en négociation et en médiation aux-Etats-Unis (à Harvard), en France et en Belgique (chez BMediation, chez PMR en négociation raisonnée et en droit collaboratif, chez INC sur la programmation neuro linguistique, chez MIKK et à la Commission Européenne sur la médiation et les enlèvements internationaux d’enfants, à la Forestière : programme de 4 ans sur l’intervention systémique familiale ou institutionnelle, à l’EEPA : école européenne des philosophies et psychothérapies appliquées, programme sur 5 ans), Evelyne Meissirel est médiatrice agréée dans les matières familiale, civile, commerciale et sociale et se voit régulièrement désigner par les tribunauxElle a enseigné ou enseigne la pratique de la médiation et de la négociation en Belgique comme à l’étranger au sein de plusieurs institutions telles que l’Université Catholique de Louvain (UCL), le Centre d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA), la Fédération Royale des Notaires Belges, l’association Trialogues, l’Institut de formation à la médiation et à la négociation (IFOMENE). Elle assure également des formations pour des entreprises ou pour des associations de médiateurs à la demande de la commission européenne (Algérie, Tunisie) ou du SPF justice (Maroc).

Elle est co-fondatrice depuis 2006 de l’association Trialogues et responsable de la formation qualifiante en médiation en deux ans depuis 2013 et est présidente de l’association OMA, centre international de médiation.

Son expérience dans ces domaines en tant qu’avocate, médiatrice et formatrice, sa formation en psychologie, lui permet d’assister efficacement ses clients dans toutes situations et de déterminer au mieux la stratégie adéquate en fonction des circonstances.

Elle vient de terminer son mandat de membre du Conseil de l’ordre des avocats du Barreau de Bruxelles. Elle assure la présidence de la commission Modes Alternatifs de règlement des conflits de l’Ordre des avocats du Barreau de Bruxelles et est membre de la même commission à l’Ordre des Barreaux francophones et germanophones.

Elle a rédigé des articles sur la médiation et un mémoire sur la prévention et la gestion des risques psychosociaux dans l’entreprise et adapté un livre allemand sur la médiation familiale internationale et les enlèvements internationaux d’enfants. Elle est oratrice dans divers colloques en Belgique et à l’étranger.


Autres engagements :


membre de l’association des médiateurs européens (AME), depuis 2013

co-fondatrice de l’association pour la médiation dans l’espace francophone (IMEF)

membre de l’association internationale francophone des intervenants auprès parents séparés (AIFI), Montréal, depuis 2014

Cécile Staudt

Avocate

T. +32 2 486 07 04

M. +32 485 65 84 02

Formation:


Licence en droit de l'Université Libre de Bruxelles, 2001

Master de spécialisation en droit européen de l'Institut d'Etudes Européennes (ULB), 2002


Parcours:


Cécile Staudt a obtenu, avec grande distinction, en 2001, sa licence en droit de l'Université Libre de Bruxelles (ULB). En 2002, elle a obtenu, également avec grande distinction, un diplôme complémentaire en droit européen de l'Institut d'Etudes Européennes (ULB).

Dès 2002, elle a débuté sa carrière comme avocate au Barreau de Bruxelles et s'est spécialisée en droit des affaires, et plus particulièrement en droit des sociétés, droit de la distribution (concession de vente, agence et franchise) et droit de la concurrence belge et européen.

Brillante juriste, elle est également assistante à l'Université Libre de Bruxelles (ULB) pour les cours de « droit des obligations » et « contrats spéciaux ». Elle a également été assistante pour le cours "Introduction au droit privé" entre 2001 et 2007.

Elle poursuit une activité scientifique importante. Elle a déjà rédigé de nombreuses publications et participe régulièrement comme oratrice à des conférences.


Autres engagements :


Cécile Staudt est membre fondatrice et administrateur de l’ASBL « APLF » qui œuvre à améliorer le quotidien d’enfants ayant des difficultés neuro-motrices.

Elle a par ailleurs commencé une formation qualifiante à la médiation en mars 2016.


Publications:


Voir les publications de Cécile Staudt

Nadia Borsali

Avocate

T. +32 2 486 07 03

M. +32 488 03 23 31

Parcours:


Nadia Borsali est titulaire d’une maîtrise en droit international et européen obtenue à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne (2013), d’un master en droit international privé, mention bien, obtenu à l’Université de Strasbourg (2014) et d’un master en droit civil et pénal obtenu à l’Université Libre de Bruxelles (2015).

Elle est avocate au barreau de Bruxelles depuis septembre 2015, sur la liste des stagiaires et a effectué un stage d’un an en médiation (2014/2015).

Langues parlées : français, anglais et espagnol.

Alice Dejollier

Avocate

T. +32 2 486 07 06

M. +32 472 67 55 26

Formation:


Master en droit de l’Université catholique de Louvain, 2015


Parcours:


En 2015, Alice Dejollier a obtenu, avec distinction, son master en droit de l’Université catholique de Louvain (UCL). Avant cela, en 2013 et 2014, elle a suivi deux formations relatives aux modes alternatifs de règlement des conflits.

En 2016, elle a travaillé pour l’entreprise Deloitte à Luxembourg, avant de devenir assistante à l’Université catholique de Louvain pour le cours de « Droit patrimonial de la famille ». En septembre de la même année, elle a débuté sa carrière comme avocate au Barreau de Bruxelles.

Elle a rédigé un mémoire de fin d’études consacré à la « med-arb », mode alternatif de résolution des litiges alliant médiation et arbitrage, et entreprend actuellement la publication d’articles relatifs à ce sujet.

KMS Partners

Une autre façon de prévenir et de gérer le conflit

KMS Partners est une association d’avocats et de médiateurs regroupant Patrick Kileste, Evelyne Meissirel du Souzy et Cécile Staudt. Après avoir travaillé au sein de grandes structures, les fondateurs de KMS Partners ont fait le choix de créer une structure de plus petite taille permettant d’éviter les conflits d’intérêts et de valeurs.

KMS Partners repose sur deux axes :

d’une part, des spécialisations poussées dans des domaines d’expertise : distribution commerciale, droit des sociétés, droit de la concurrence, droit des contrats, droit patrimonial, familial et droit international privé ;

d’autre part, la promotion d’« une autre façon d’aborder le conflit » en favorisant les modes alternatifs de règlement des conflits.

Les membres de KMS Partners sont bien sûr en mesure d’assister leurs clients dans tous ces domaines du droit.


Afin de maintenir leur capacité à répondre à toute demande, les membres de KMS Partners ont par ailleurs privilégié l’appartenance à certains réseaux, tant formels qu’informels au plan national et international.


Les membres de KMS Partners sont donc en mesure de répondre aux besoins de toute entreprise et particulier dans ces domaines d’expertise et d’assister toute personne confrontée à un conflit qu’elle aimerait voir traiter de la façon la plus adéquate.

Droit de la distribution et de la concurrence

Patrick Kileste et Cécile Staudt sont particulièrement actifs dans le domaine du droit de la distribution commerciale tant au niveau national qu’européen. Ils interviennent régulièrement pour des associations de concessionnaires automobiles ou des concessionnaires automobiles, assistent des franchiseurs dans la mise en place de leur réseau ou dans la gestion des relations avec leurs franchisés, des franchisés dans le cadre de leurs difficultés éventuelles avec leur franchiseur, des commettants et des agents commerciaux ainsi que d’autres acteurs dans le secteur de la distribution.

Ils sont également spécialisés en droit de la concurrence et en droit international privé qui interagissent très fréquemment avec le droit de la distribution commerciale. Ils ont publié différents ouvrages dans ces matières,  couvrant les différents contrats de partenariat commercial, et en particulier les contrats de concession, d’agence commerciale et de franchise.

Ils ont également publié des chroniques de jurisprudence en matière de concession de vente depuis plus de 25 ans et publient régulièrement des articles ou commentaires de décisions dans les plus prestigieuses revues juridiques belges (Journal des Tribunaux, Revue de Droit Commercial, Revue Critique de Jurisprudence Belge, JLMB). Ils donnent régulièrement des conférences en ces matières.


Patrick Kileste est membre de la Fédération Belge de la Franchise, où il participe aux travaux de la Commission juridique et est président du Collège des Experts.

Droit des sociétés – cessions de sociétés
conflits entre actionnaires - responsabilité des administrateurs

Patrick Kileste et Cécile Staudt sont également très actifs en droit des sociétés, tant en ce qui concerne l’aide à la rédaction de conventions d’actionnaires lors de la constitution de société que lors de l’entrée au capital de nouveaux actionnaires, la cession d’entreprises ou les conflits entre actionnaires et la problématique de la responsabilité des administrateurs.

Ils ont également publié diverses contributions sur ces sujets et donné des conférences en la matière.

Droit patrimonial et familial et droit international privé

Evelyne Meissirel du Souzy pratique depuis de nombreuses années le droit patrimonial- successoral et familial, le droit international privé, mais également le droit des contrats et civil tant dans leurs aspects amiable (négociation, conciliation et conseil en médiation) et procédurale.

T. +32 2 486 07 02

M. +32 475 23 12 82

Formation:


Licence en droit de l'Université Catholique  (UCL), 1983

Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center


Parcours:


Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en 1983. Il a travaillé au sein de différents cabinets et a été l’un des fondateurs de l’association BuyleLegal.

Il est considéré comme l'un des meilleurs spécialistes en droit de la distribution commerciale (concession de vente, franchise, agence), en ce compris ses aspects de droit européen. En cette matière, il publie notamment depuis 1985 des examens de jurisprudence et a publié un livre consacré à 50 ans d’application de la loi du 27 juillet 1961 relative à la résiliation unilatérale des contrats de concession de vente exclusive à durée indéterminée.

En droit de la distribution automobile, il est un des seuls avocats à n'accepter d'intervenir que pour les concessionnaires ou importateurs. A ce titre, il est membre d'EDL (European Distribution Lawyer), association internationale regroupant des avocats et représentants de fédérations professionnelles.

Il est membre associé de la Fédération Belge de la Franchise et en a été nommé Président du Collège des Experts en 2011.

Il est également spécialisé en droit des sociétés, particulièrement en ce qui concerne la résolution des conflits d'actionnaires.

Il a rédigé de très nombreuses publications scientifiques et est fréquemment orateur dans les matières dans lesquelles il est spécialisé.

Il intervient également en qualité d'arbitre national ou international et est membre du CEPANI (Centre Belge d'Arbitrage et de Médiation) dont il a été fait membre du Comité Juridique.

Passionné par les techniques alternatives de résolution de conflits, il a suivi de nombreuses formations en la matière, notamment en négociation raisonnée et en Communication Non violente.

Ces formations lui permettent d'assister efficacement ses clients dans toutes négociations, même dans d’autres domaines que ses domaines de prédilection, tels que, par exemple, les conflits successoraux.

Il a suivi la formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center (BBMC devenu bMediation) et est agréé en tant que médiateur en matière civile et commerciale. Il est membre de la commission médiation du barreau de Bruxelles.

Il parle le français et l'anglais. Il a une bonne connaissance du néerlandais.


Autres engagements:


est membre du CEPANI et membre de son conseil scientifique (Centre belge pour l’arbitrage national et international),

est membre-associé de la FBF (Fédération Belge de la Franchise), au sein de laquelle il préside le Collège des Experts et participe aux travaux de la Commission Juridique,

est membre-fondateur de l’ASBL ACNV Belgique,

fut le fondateur de l’ASBL Alpha et Omega,

anime des formations en Communication Non Violente dans le secteur juridique,

donne un cours de « médiation et négociation commerciale » pour l’Ordre Français des Avocats du Barreau de Bruxelles,

est l’instigateur du mouvement « une autre façon d’être avocat ».


Publications:


Voir les publications de Patrick Kileste

T. +32 2 486 07 03

M. +32 473 88 23 74

Formation:


Maîtrise en droit privé 1984 et diplôme d’études spécialisées à l'Université Paris 1 - Panthéon - Sorbonne (1986)

Titulaire d’un diplôme universitaire en médiation à Institut Catholique de Paris (Ifomène)


Parcours:


Avocate et médiatrice agréée, elle est titulaire d’une maîtrise en droit privé et d’un diplôme d’études spécialisées (3ème cycle doctorat) en droit de la construction de l’Université de Paris I, panthéon-Sorbonne. Elle est aussi titulaire d’un diplôme universitaire en médiation à l’Institut Catholique de Paris sous la direction de Stephen Bensimon.

Après avoir assumé des fonctions de direction dans diverses entreprises privées et publiques, elle s’est inscrite à l’Ordre des avocats du Barreau des Hauts-de-Seine, puis de Paris et de Bruxelles, où elle a été membre du Conseil de l’Ordre. Elle est actuellement Présidente de la Commission des Modes Alternatifs de Règlement des Conflits.

Elle pratique le droit familial, droit international privé, droit patrimonial et successoral. Elle pratique également le droit civil et des contrats (bail, construction…).

Formée en négociation et en médiation aux-Etats-Unis (à Harvard), en France et en Belgique (chez BMediation, chez PMR en négociation raisonnée et en droit collaboratif, chez INC sur la programmation neuro linguistique, chez MIKK et à la Commission Européenne sur la médiation et les enlèvements internationaux d’enfants, à la Forestière : programme de 4 ans sur l’intervention systémique familiale ou institutionnelle, à l’EEPA : école européenne des philosophies et psychothérapies appliquées, programme sur 5 ans), Evelyne Meissirel est médiatrice agréée dans les matières familiale, civile, commerciale et sociale et se voit régulièrement désigner par les tribunauxElle a enseigné ou enseigne la pratique de la médiation et de la négociation en Belgique comme à l’étranger au sein de plusieurs institutions telles que l’Université Catholique de Louvain (UCL), le Centre d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA), la Fédération Royale des Notaires Belges, l’association Trialogues, l’Institut de formation à la médiation et à la négociation (IFOMENE). Elle assure également des formations pour des entreprises ou pour des associations de médiateurs à la demande de la commission européenne (Algérie, Tunisie) ou du SPF justice (Maroc).

Elle est co-fondatrice depuis 2006 de l’association Trialogues et responsable de la formation qualifiante en médiation en deux ans depuis 2013 et est présidente de l’association OMA, centre international de médiation.

Son expérience dans ces domaines en tant qu’avocate, médiatrice et formatrice, sa formation en psychologie, lui permet d’assister efficacement ses clients dans toutes situations et de déterminer au mieux la stratégie adéquate en fonction des circonstances.

Elle vient de terminer son mandat de membre du Conseil de l’ordre des avocats du Barreau de Bruxelles. Elle assure la présidence de la commission Modes Alternatifs de règlement des conflits de l’Ordre des avocats du Barreau de Bruxelles et est membre de la même commission à l’Ordre des Barreaux francophones et germanophones.

Elle a rédigé des articles sur la médiation et un mémoire sur la prévention et la gestion des risques psychosociaux dans l’entreprise et adapté un livre allemand sur la médiation familiale internationale et les enlèvements internationaux d’enfants. Elle est oratrice dans divers colloques en Belgique et à l’étranger.


Autres engagements :


membre de l’association des médiateurs européens (AME), depuis 2013

co-fondatrice de l’association pour la médiation dans l’espace francophone (IMEF)

membre de l’association internationale francophone des intervenants auprès parents séparés (AIFI), Montréal, depuis 2014

T. +32 2 486 07 04

M. +32 485 65 84 02

Formation:


Licence en droit de l'Université Libre de Bruxelles, 2001

Master de spécialisation en droit européen de l'Institut d'Etudes Européennes (ULB), 2002


Parcours:


Cécile Staudt a obtenu, avec grande distinction, en 2001, sa licence en droit de l'Université Libre de Bruxelles (ULB). En 2002, elle a obtenu, également avec grande distinction, un diplôme complémentaire en droit européen de l'Institut d'Etudes Européennes (ULB).

Dès 2002, elle a débuté sa carrière comme avocate au Barreau de Bruxelles et s'est spécialisée en droit des affaires, et plus particulièrement en droit des sociétés, droit de la distribution (concession de vente, agence et franchise) et droit de la concurrence belge et européen.

Brillante juriste, elle est également assistante à l'Université Libre de Bruxelles (ULB) pour les cours de « droit des obligations » et « contrats spéciaux ». Elle a également été assistante pour le cours "Introduction au droit privé" entre 2001 et 2007.

Elle poursuit une activité scientifique importante. Elle a déjà rédigé de nombreuses publications et participe régulièrement comme oratrice à des conférences.


Autres engagements :


Cécile Staudt est membre fondatrice et administrateur de l’ASBL « APLF » qui œuvre à améliorer le quotidien d’enfants ayant des difficultés neuro-motrices.

Elle a par ailleurs commencé une formation qualifiante à la médiation en mars 2016.


Publications:


Voir les publications de Cécile Staudt

T. +32 2 486 07 03

M. +32 488 03 23 31

Parcours:


Nadia Borsali est titulaire d’une maîtrise en droit international et européen obtenue à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne (2013), d’un master en droit international privé, mention bien, obtenu à l’Université de Strasbourg (2014) et d’un master en droit civil et pénal obtenu à l’Université Libre de Bruxelles (2015).

Elle est avocate au barreau de Bruxelles depuis septembre 2015, sur la liste des stagiaires et a effectué un stage d’un an en médiation (2014/2015).

Langues parlées : français, anglais et espagnol.

T. +32 2 486 07 06

M. +32 472 67 55 26

Formation:


Master en droit de l’Université catholique de Louvain, 2015


Parcours:


En 2015, Alice Dejollier a obtenu, avec distinction, son master en droit de l’Université catholique de Louvain (UCL). Avant cela, en 2013 et 2014, elle a suivi deux formations relatives aux modes alternatifs de règlement des conflits.

En 2016, elle a travaillé pour l’entreprise Deloitte à Luxembourg, avant de devenir assistante à l’Université catholique de Louvain pour le cours de « Droit patrimonial de la famille ». En septembre de la même année, elle a débuté sa carrière comme avocate au Barreau de Bruxelles.

Elle a rédigé un mémoire de fin d’études consacré à la « med-arb », mode alternatif de résolution des litiges alliant médiation et arbitrage, et entreprend actuellement la publication d’articles relatifs à ce sujet.

EDL

KMS Partners est membre du réseau EDL (European Distribution Lawyers), un réseau européen d’avocats et de spécialistes en droit de la distribution commerciale, particulièrement spécialisé dans le secteur de la distribution automobile.

Les associés de KMS Partners ont également développé au fil des années un réseau de relations privilégiées avec des confrères spécialisés dans les matières complémentaires à celles qu’ils pratiquent. Ces engagements libres et sans exclusivité leur permettent de travailler en étroite collaboration avec les meilleurs spécialistes, sans les contraintes généralement inhérentes aux grandes structures.

www.eudistributionlawyers.eu

Associations professionnelles avec lesquelles il existe une relation régulière :

KMS Partners
Chaussée de La Hulpe, 150
1170 Bruxelles

T. +32 2 486 07 00
F. +32 2 486 07 01