Nos publications

Quelles solutions légales aux conflits d'actionnaires? , colloque Edition Formation Entreprise des 6 et 7 juin 2001, Bruxelles en collaboration avec Michel CALUWAERTS.
Patrick Kileste
Michel Caluwaerts
2001
Conférence
Le statut des administrateurs et gérants des S.A., S.P.R.L. et S.C., Guide juridique de l'entreprise, 2e édition, Livre 22
Patrick Kileste
Catherine Bertsch
2001
Contribution
Comment prévenir et résoudre les conflits d'actionnaires? , colloque Edition Formation Entreprise des 16 et 17 février 2000, Bruxelles.
Patrick Kileste
2000
Conférence
Les délibérations soumises à majorité spéciale , Séminaire Vanham & Vanham du 27 avril 2000 sur les assemblées générales des sociétés anonymes.
Patrick Kileste
2000
Conférence
Coordination de l'ouvrage de l'AEBDF sur la révision des comptes annuels et des comptes consolidés publié en 2000, Bruylant et sa mise à jour concernant l'article consacré à la responsabilité du réviseur d'entreprises.
Patrick Kileste
2000
Contribution
Comment prévenir et résoudre vos conflits d'actionnaire , colloque Edition Formation Entreprise, 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
Les clauses relatives à la cessibilité des titres entre actionnaires et pactes de votation in Clauses d'agrément et de préemption, clauses d'inaliénabilité, droit de suite, options d'achat et de vente, conventions de portage , Séminaire Vanham & Vanham du jeudi 25 novembre 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
La certification des titres de sociétés commerciales , Rapport devant l'Ordre des Experts Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, le 25 mai 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
L'audit juridique, la convention, l'acquisition et les clauses de garanties in Fusions, acquisitions et prises de contrôle , Séminaire Vanham & Vanham du jeudi 11 février 1999.
Patrick Kileste
1999
Conférence
Le refus de couverture du risque par l'assureur crédit , note sous Liège, 3 octobre 1995, Journal des tribunaux, p. 274-276
Patrick Kileste
Michel Forges
1998
Note
Comment résoudre nos conflits d'actionnaires ? in Rédiger ensemble vos pactes d'actionnaires , Journées d'études Edition Formation Entreprise, des mercredi 21 et jeudi 22 octobre 1998.
Patrick Kileste
1998
Conférence
L'actionnariat minoritaire dans les sociétés publiques et privées , Séminaire Vanham & Vanham du 29 octobre 1998.
Patrick Kileste
1998
Conférence
Examen de jurisprudence. La loi du 27 juillet 1961 relative à la résiliation unilatérale des concessions de vente exclusive à durée indéterminée (1992 à 1997) , Revue de droit commercial belge, p. 3
Patrick Kileste
Pascal Hollander
1998
Examen de jurisprudence
Pouvoirs, attributions et fonctionnement du conseil d'administration et notion de corporate governance , le Droit des affaires, liv. 43, p. 9-40
Patrick Kileste
Michel Caluwaerts
1997
Article
Risques et charges en cas de litige : l'obligation de constituer une provision , C & FP, 1997, liv. 8, p. 21-29, en collaboration avec Jean-François GOFFIN.
Patrick Kileste
Jean-François Goffin
1997
Article
L'intervention du juge des référés en matière de concession de vente exclusive , note sous Comm. Huy, (réf.), 10 octobre 1996, Droit des affaire, n° 42, p. 72 et note KILESTE, p. 77 à 83.
Patrick Kileste
1997
Note
La constitution de la société holding in Les sociétés holdings , Séminaire Vanham & Vanham du 4 décembre 1997.
Patrick Kileste
1997
Conférence
Les responsabilités du conseil d'administration des mandataires sociaux , in Le conseil d'administration en pratique , Séminaire Vanham & Vanham du 13 mars 1997.
Patrick Kileste
1997
Conférence
"La concession de vente, in La distribution commerciale dans tous ses états, éd. Jeune Barreau de Bruxelles, p. 1 à 108"
Patrick Kileste
1997
Contribution
Analyse du statut de mandataire , Revue de droit commercial, 1996, dossier n° 3, p. 19-35.
Patrick Kileste
1996
Article
Concession exclusive de vente et absence d'écrit , note sous Bruxelles, 20 juin, Revue de droit commercial, 1996, p. 239-241.
Patrick Kileste
1996
Note
Pouvoirs, attributions et fonctionnement du conseil d'administration et notions de corporate governance «in Etre administrateur aujourd'hui , Séminaire Vanham & Vanham du 30 mai 1996.
Patrick Kileste
1996
Conférence
Les aspects pratiques de la création d'une holding : choix de la forme sociale et rédaction des statuts et des conventions d'actionnaires in La société holding , Séminaire Vanham & Vanham du 13 mars 1996.
Patrick Kileste
1996
Conférence
Les intérêts bancaires, Jurisprudence de justice de paix 1995, p. 122-129 en collaboration avec Michel CALUWAERTS.
Patrick Kileste
Michel Caluwaerts
1995
Article
Clause pénale et contrat de leasing , note sous Comm. Charleroi, 12 octobre 1993, Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et de Bruxelles, p. 800-801.
Patrick Kileste
1995
Note
Vente par correspondance et pratiques illicites , note sous Comm. Namur (cess.), 31 mai 1995, Journal des Procès, liv. 286, p. 24-25.
Patrick Kileste
1995
Note
Obligation de reprise du stock en cas de résiliation d'une concession de vente - Conflit entre la loi du 27 juillet 1961 et le règlement CEE 123/85 , note sous Liège, 12 octobre 1993, Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et de Bruxelles, p. 788-789.
Patrick Kileste
1995
Note
Journée d'étude du 29 décembre 1995 organisée par le Séminaire Vanham & Vanham exposé sur La nouvelle loi sur le contrat d'agence commerciale .
Patrick Kileste
1995
Conférence
Journée d'étude du 5 décembre 1995 organisée par Seminar Services exposé sur L'égalité entre actionnaires .
Patrick Kileste
1995
Conférence
Journée d'étude du 16 mai 1995, organisée par la Chambre de Commerce de Bruxelles, exposé sur La nouvelle loi sur le contrat d'agence .
Patrick Kileste
1995
Conférence